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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.A.S. DEVELOPPEMENT
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Monsieur Energie « Je conseille, Je pose, Je garantis »
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Monsieur Energie « Je conseille, Je pose, Je garantis »
R.A.S. DEVELOPPEMENT, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3729983
Date de dépôt :
14/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
14/04/2020
Monsieur Energie « Je conseille, Je pose, Je garantis » de R.A.S. DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque Monsieur Energie « Je conseille, Je pose, Je garantis »

Déposée le 14 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.A.S. DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Monsieur Energie « Je conseille, Je pose, Je garantis » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) R.A.S. DEVELOPPEMENT domicilié(e) 6 Chemin de l'Hermitage Résidence du Bois - 38240 - MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 971 666 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chantal NAEGELE, CABINET RIONDET, Sté d'Avocats domicilié(e) 13 Avenue de Verdun B.P. 67 - 38242 - MEYLAN CEDEX - France.

La marque Monsieur Energie « Je conseille, Je pose, Je garantis » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729983.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Monsieur Energie « Je conseille, Je pose, Je garantis » est expirée depuis le 14 avril 2020.

R.A.S. DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : MONSIEUR ENERGIE , CONTRAT ECO CONFIANCE , MONSIEUR ENERGIE , , R.A.S. ENERGIE


R.A.S. DEVELOPPEMENT, Société à Responsabilité Limitée - 6 Chemin de l'Hermitage Résidence du Bois - 38240 - MEYLAN - France - SIREN 494971666


Chantal NAEGELE, CABINET RIONDET, Sté d'Avocats - 13 Avenue de Verdun B.P. 67 - 38242 - MEYLAN CEDEX - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

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